Mentions légales
Editeur :
CEDIAS-Musée social
5, rue Las Cases
75007 Paris
01 45 51 66 10
Directeur de la publication :
Jean-Yves Barreyre, directeur du CEDIAS
Webmaster :
Anthony Lorry, bibliothèque du CEDIAS
Réalisation/hébergement :
Ce site Internet a été réalisé et développé par la Société coopérative Insite basée à Roubaix, qui en assure l'hébergement.
Reproduction :
Ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Si malgré la vigilance du CEDIAS, vous êtes titulaire de droits d’auteur sur les œuvres représentées et désirez que ces œuvres ne soient pas publiées sur ce site, vous pouvez nous en informer par courriel : les images concernées en seront immédiatement retirées.
Tout usage privé des œuvres est libre et gratuit.
Tout usage public est soumis aux règles suivantes :
- Pour les œuvres soumises au droit d’auteur, obtenir l’autorisation préalable de l’auteur ou de ses ayants droit et acquitter éventuellement des droits d’auteur.
- Ne pas modifier les œuvres sans l’accord explicite de l’auteur ou de ses ayants droit.
- Pour les œuvres soumises au droit d’auteur comme pour celles du domaine public, obtenir l’autorisation préalable du CEDIAS et acquitter la redevance d’utilisation.
- Mentionner la source des œuvres de la façon suivante : Coll. CEDIAS-Musée social.
A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier ou électronique est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Pour d'autres utilisations, veuillez consulter Anthony Lorry ([email protected])
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Ce site a été déclaré à la CNIL et enregistré sous la référence de dossier n° 661459.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous au CEDIAS-Musée social, 5, rue Las Cases, 75007 PARIS. Vous pouvez également demander des précisions sur ce droit d'accès auprès du webmaster.
Données statistiques
Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des “cookies”.
Par ailleurs, le CEDIAS procède également à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 24 heures. Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site.
Lettres d'information
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des lettres d'information électroniques ne sont utilisées que pour l’envoi des lettres d'information du CEDIAS.